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faits-politiques.fr

AccueilAssemblée nationaleAvi Assouly

Député — 5e circonscription

Avi Assouly

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 5e circonscriptiondépartement Bouches-du-Rhône du 20/06/2012 au 03/05/2014

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (40)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Parti socialisteparti du 01/12/2012 au 03/05/2014 déclaratif
Socialiste, républicain et citoyengroupe parlementaire du 03/08/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Socialiste, républicain et citoyengroupe parlementaire du 26/07/2012 au 03/08/2012 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 22/07/2012 au 26/07/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 03/08/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Sahara occidental du 13/11/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Sahara occidental du 30/10/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée du 19/06/2013 au 14/12/2013 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée du 18/06/2013 au 14/12/2013 publié par l'Assemblée
France-Comores du 12/06/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Congo du 21/02/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Congo du 20/02/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Maurice du 13/02/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes handicapées du 06/02/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes handicapées du 01/02/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Presse du 29/01/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Presse du 15/01/2013 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés du 12/12/2012 au 25/05/2013 publié par l'Assemblée
France-Argentine du 11/12/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Monaco du 27/11/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 20/11/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Israël du 15/11/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Croatie du 14/11/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Inde du 13/11/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Grande Bretagne et Irlande du Nord du 08/11/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 07/11/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Liban du 30/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis du 30/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Japon du 24/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Maurice du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Japon du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Grande Bretagne et Irlande du Nord du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Canada du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Maroc du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Croatie du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Israël du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
France-Monaco du 15/10/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 31/07/2012 au 03/05/2014 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.