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AccueilAssemblée nationaleAlain Suguenot

Conseiller municipal — Beaune

Alain Suguenot

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Conseiller municipal commune Beauneintercommunalité CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolaydépartement Côte-d'Or depuis le 15/03/2026
Conseiller communautaire intercommunalité CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolaydépartement Côte-d'Or depuis le 15/03/2026
Conseiller régional région Bourgogne-Franche-Comté depuis le 02/07/2021
Député membre circonscription 5e circonscriptiondépartement Côte-d'Or du 20/06/2012 au 21/06/2017
Député membre circonscription 5e circonscriptiondépartement Côte-d'Or du 20/06/2007 au 20/06/2012
Député membre circonscription 5e circonscriptiondépartement Côte-d'Or du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (81)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Les Républicainsparti du 01/12/2015 au 21/06/2017 déclaratif
Union pour un Mouvement Populaireparti du 01/12/2012 au 01/12/2015 déclaratif
Les Républicainsgroupe parlementaire du 02/06/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 02/06/2015 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 14/07/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 13/07/2016 au 14/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique du 16/06/2016 au 01/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 19/05/2016 au 02/06/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat du 05/02/2016 au 12/02/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 28/06/2012 au 13/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 01/07/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 27/06/2007 au 01/07/2009 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Industrie du drone du 15/12/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Oenologie et territoires du 26/06/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Oenologie et territoires du 26/06/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Viticulture du 25/03/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Internet et société numérique du 18/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Hongrie du 14/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Grande Bretagne et Irlande du Nord du 08/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Turquie du 07/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Birmanie du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Hongrie du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Tchèque (République) du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Grande Bretagne et Irlande du Nord du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Conseil de modération et de prévention du 04/10/2012 au 18/02/2014 publié par l'Assemblée
Conseil national du tourisme du 31/01/2012 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière du 01/06/2011 au 22/10/2011 publié par l'Assemblée
Pouvoirs publics et groupes d'intérêt du 02/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Cinéma et production audiovisuelle du 31/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Alimentation et santé du 28/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Automobile du 26/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord du 29/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Pouvoirs publics et groupes d'intérêt du 28/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 01/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Viticulture du 07/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Viticulture du 07/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Tchèque (République) du 22/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Hongrie du 21/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Japon du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Tchèque (République) du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Hongrie du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis d'Amérique du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis mexicains du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Conseil national du tourisme du 01/08/2007 au 21/12/2011 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 10/02/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel du 26/11/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République tchèque du 19/11/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la construction et le logement du 14/10/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les voies d'eau et les voies navigables du 29/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale du 29/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la filière ovine du 01/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'automobile du 26/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers du 01/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers du 01/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les appellations d'origine du 11/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité intérieure du 04/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants du 29/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les îles anglo-normandes du 22/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la chasse du 18/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles du 14/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le cinéma du 14/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat du 10/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Hongrie du 04/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive du 03/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la viticulture du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la viticulture du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le tourisme du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant du 01/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord du 28/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France États-Unis mexicains du 28/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République tchèque du 28/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Hongrie du 28/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Conseil national du tourisme du 01/08/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 25/07/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.