Aller au contenu
faits-politiques.fr

AccueilAssemblée nationaleAlain Marty

Député — 4e circonscription

Alain Marty

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Moselle du 20/06/2012 au 21/06/2017
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Moselle du 20/06/2007 au 20/06/2012
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Moselle du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (93)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Les Républicainsparti du 01/12/2015 au 21/06/2017 déclaratif
Union pour un Mouvement Populaireparti du 01/12/2012 au 01/12/2015 déclaratif
Les Républicainsgroupe parlementaire du 02/06/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 02/06/2015 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 28/06/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Prématurité et nouveau-nés vulnérables du 17/05/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Conséquences du rythme des OPEX sur le maintien en condition opérationnelle des matériels du 17/12/2014 au 10/12/2015 publié par l'Assemblée
Chrétiens d'Orient du 08/08/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Jardins, paysage et horticulture du 19/02/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Aménagement du territoire du 29/01/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Filière brassicole du 24/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Espace du 03/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Sidérurgie et fonderie du 04/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Sidérurgie et fonderie du 04/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Industrie de défense du 18/03/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politiques de la ruralité du 13/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement du 05/02/2013 au 11/07/2013 publié par l'Assemblée
Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction du 31/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement du 30/01/2013 au 11/07/2013 publié par l'Assemblée
Professions de santé et coordination sanitaire du 29/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Élevage du 24/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Enjeux du vieillissement du 22/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Tchad du 18/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Sida du 18/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Sida du 12/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Congo du 05/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 20/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Cameroun du 07/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise du 17/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Colombie du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Djibouti du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Maroc du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Québec du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Turquie du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Cameroun du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Congo du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Madagascar du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Gabon du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Mexique du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Tchad du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques du 11/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique du 10/11/2010 au 24/06/2011 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes fragilisées et handicapées du 16/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Professions de santé du 10/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Population et développement du 09/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Sida du 15/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Dépendance des personnes âgées, Alzheimer du 08/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Sida du 21/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Pérou du 05/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Tchad du 28/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 28/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République centrafricaine du 27/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Chili du 21/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Bolivie du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République centrafricaine du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République d'Haïti du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Tchad du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Pérou du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Chili du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Québec du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République libanaise du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Colombie du 27/09/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Colombie du 27/09/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le cancer et la santé publique du 25/01/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la filière électronique et numérique du 14/03/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 10/02/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les biocarburants du 20/01/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'élevage du 05/11/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural du 14/10/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la filière ovine du 01/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers du 01/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sida du 12/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sida du 12/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Tchad du 18/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques du 13/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Québec du 13/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Tchad du 13/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Libanaise du 13/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Roumanie du 13/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Cambodge du 13/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Pérou du 13/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume du Maroc du 13/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume d'Espagne du 13/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Bolivie du 18/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Bolivie du 18/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.