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Député — 1re circonscription

Alain Calmette

Mandats

MandatFonctionOùPériode Président en fonction
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Cantal du 20/06/2012 au 21/06/2017 —

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (36)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 02/02/2017 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 24/01/2017 au 02/02/2017 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne du 15/12/2016 au 21/12/2016 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 08/12/2016 au 24/01/2017 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 08/11/2016 au 08/12/2016 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 15/10/2016 au 08/11/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 08/10/2016 au 15/10/2016 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 30/09/2016 au 08/10/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 17/09/2016 au 30/09/2016 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 09/04/2016 au 17/09/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales du 02/04/2016 au 09/04/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 08/07/2015 au 11/07/2015 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 05/02/2015 au 02/04/2016 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 03/02/2015 au 05/02/2015 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 28/06/2012 au 03/02/2015 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI du 02/07/2015 au 01/01/2016 publié par l'Assemblée
Conférence de la ruralité du 18/06/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 09/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Aménagement du territoire du 29/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Montagne du 28/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Economie sociale et solidaire du 25/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Bénin du 23/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Internet et société numérique du 18/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politiques de la ruralité du 12/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politiques de la ruralité du 12/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Togo du 14/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Bénin du 08/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Togo du 08/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire du 28/09/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Tchad du 26/09/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Tchad du 26/09/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 31/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Socialiste, écologiste et républicaingroupe parlementaire du 25/05/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Socialiste, républicain et citoyengroupe parlementaire du 26/06/2012 au 25/05/2016 publié par l'Assemblée
Parti socialisteparti du 01/12/2012 au 21/06/2017 déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.