Accueil › Assemblée nationale › Alain Cacheux
Alain Cacheux
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | membre | circonscription 3e circonscriptiondépartement Nord | du 20/06/2007 au 20/06/2012 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.
Appartenances déclarées (43)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 09/03/2012 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques | du 03/03/2012 au 08/03/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement | du 01/03/2012 au 07/03/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 09/09/2010 au 03/03/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires culturelles et de l'éducation | du 08/09/2010 au 09/09/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | du 17/11/2009 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 09/10/2009 au 08/09/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 01/07/2009 au 09/10/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion | du 11/02/2009 au 20/02/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | du 06/02/2008 au 01/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | du 28/06/2007 au 01/10/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | du 28/06/2007 au 29/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | du 27/06/2007 au 01/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | du 27/06/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | du 27/06/2007 au 28/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Croissance en Afrique | du 08/12/2011 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Croissance en Afrique | du 14/11/2011 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé | du 18/01/2011 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret | du 14/12/2010 au 16/06/2011 | publié par l'Assemblée | |
| France-Etats-Unis mexicains | du 23/09/2010 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Eco-construction | du 03/03/2009 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République d'Inde | du 18/02/2009 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Cinéma et production audiovisuelle | du 31/03/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Internet, audiovisuel et société de l'information | du 07/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Partenariats publics et privés | du 30/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Construction et logement | du 22/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Energies | du 15/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Biocarburants | du 12/12/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Ukraine | du 04/12/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Royaume de Belgique | du 21/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République de Pologne | du 20/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République du Sénégal | du 14/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République populaire de Chine | du 14/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Ukraine | du 14/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République de Hongrie | du 14/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République fédérative du Brésil | du 14/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République de Pologne | du 26/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Royaume du Maroc | du 26/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République d'Inde | du 26/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Royaume de Belgique | du 26/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Comité de gestion du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale | du 31/07/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Socialiste, radical, citoyen et divers gauche | groupe parlementaire | du 27/06/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée |
| Députés n'appartenant à aucun groupe | groupe parlementaire | du 20/06/2007 au 27/06/2007 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.